1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société SAS Kota Insolite, sise à 2 RUE DES POMMIERS 68116 GUEWENHEIM, inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 930 084 058 R.C.S. Mulhouse, et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site www.kota-insolite.com.

 

2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des hébergements insolites (kotas, saunas extérieurs en bois, bains nordiques), ainsi que des équipements associés, comme décrits sur le site. Les photographies, descriptions et caractéristiques des produits sont à titre indicatif et peuvent varier légèrement en fonction des spécifications des fabricants.

 

3. Commande
La commande est considérée comme acceptée lorsqu’elle est confirmée par le client à l’issue de la procédure d’achat en ligne. Le client s’engage à fournir des informations exactes lors de l’enregistrement de sa commande.
Toute commande est soumise à la disponibilité des produits.

 

4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

 

5. Paiement
Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. La commande sera traitée dès réception du paiement.

 

6. Livraison
La livraison des produits est effectuée à l’adresse renseignée par le client lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction du produit et de la localisation du client.
Les frais de livraison sont calculés lors de la commande et peuvent varier selon la taille, le poids des produits et la distance de livraison.

 

7. Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, conformément à la législation en vigueur. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, dans leur emballage d’origine, et les frais de retour sont à la charge du client. Les produits personnalisés ou sur mesure ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation.

 

8. Garantie
Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication pendant une période de [indiquer la durée de la garantie] à compter de la réception du produit. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une mauvaise utilisation ou d’une usure normale des produits.

 

9. Responsabilité
La responsabilité de SAS Kota Insolite ne saurait être engagée en cas de non-exécution du contrat en raison d’un cas de force majeure, tel que défini par la législation en vigueur. En cas de problème lié à un produit, le client peut contacter le service client pour toute demande d’échange ou de remboursement.

 

10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.kota-insolite.com, y compris les textes, images, logos, et vidéos, sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation, partielle ou totale, de ces éléments est interdite sans l’accord préalable et écrit de SAS Kota Insolite.

 

11. Protection des données personnelles
SAS Kota Insolite collecte et traite les données personnelles des clients conformément à sa politique de confidentialité. Les données sont utilisées pour le traitement des commandes, l’envoi d’informations commerciales et la gestion des relations avec les clients. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition concernant ses données personnelles.

 

12. Litiges
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, le client s’engage à contacter le service client de SAS Kota Insolite pour tenter de trouver une solution amiable. En cas de non-réglementation amiable, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de SAS Kota Insolite, sauf disposition légale contraire.

 

13. Modifications des CGV
SAS Kota Insolite se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions seront appliquées dès leur publication sur le site.

 

03/04/2025