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Condition générales de vente
Société
: SAS Kota Insolite
SIREN : 930 084 058
Siège social : 2 RUE DES POMMIERS 68116 GUEWENHEIM
Email : contact@kota-insolite.com
Téléphone : 07 73 95 32 39
Site : https://www.kota-insolite.com
: SAS Kota Insolite
SIREN : 930 084 058
Siège social : 2 RUE DES POMMIERS 68116 GUEWENHEIM
Email : contact@kota-insolite.com
Téléphone : 07 73 95 32 39
Site : https://www.kota-insolite.com
1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de produits proposées par la société SAS Kota Insolite, en France, en Suisse et en Belgique, à des consommateurs particuliers ou professionnels.
Les présentes CGV régissent les ventes de produits proposées par la société SAS Kota Insolite, en France, en Suisse et en Belgique, à des consommateurs particuliers ou professionnels.
2. Produits
Les produits vendus sont des bains nordiques, kotas grill, saunas extérieurs et hébergements insolites en bois. Certains produits peuvent être livrés montés ou en kit, selon les choix disponibles. Les visuels et descriptions sont donnés à titre indicatif. Les produits personnalisés (sur mesure) ne sont ni repris ni échangés.
Les produits vendus sont des bains nordiques, kotas grill, saunas extérieurs et hébergements insolites en bois. Certains produits peuvent être livrés montés ou en kit, selon les choix disponibles. Les visuels et descriptions sont donnés à titre indicatif. Les produits personnalisés (sur mesure) ne sont ni repris ni échangés.
3. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV.
Une commande est considérée comme ferme dès réception du paiement de l’acompte.
Toute commande passée sur le site implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV.
Une commande est considérée comme ferme dès réception du paiement de l’acompte.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. Les frais de livraison sont communiqués lors de la commande. Pour les ventes hors France (ex. : Suisse, Belgique), des droits de douane ou taxes peuvent être appliqués par les autorités locales.
Les prix sont indiqués en euros TTC. Les frais de livraison sont communiqués lors de la commande. Pour les ventes hors France (ex. : Suisse, Belgique), des droits de douane ou taxes peuvent être appliqués par les autorités locales.
5. Paiement
Un acompte de 20 % est exigé à la commande pour déclencher sa prise en compte. Le solde du paiement doit être réglé avant la livraison. Aucune livraison ne sera effectuée sans règlement intégral du montant total de la commande. Le paiement peut s’effectuer par carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé sur le site. Le paiement en plusieurs fois n’est pas proposé.
Un acompte de 20 % est exigé à la commande pour déclencher sa prise en compte. Le solde du paiement doit être réglé avant la livraison. Aucune livraison ne sera effectuée sans règlement intégral du montant total de la commande. Le paiement peut s’effectuer par carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé sur le site. Le paiement en plusieurs fois n’est pas proposé.
6. Livraison
La livraison est assurée directement par le fabricant. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Un retard ne donne pas lieu à annulation ou indemnisation sauf en cas de manquement majeur.
La livraison est assurée directement par le fabricant. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Un retard ne donne pas lieu à annulation ou indemnisation sauf en cas de manquement majeur.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou réalisés sur mesure. Les frais de retour sont à la charge du client.
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou réalisés sur mesure. Les frais de retour sont à la charge du client.
8. Garantie
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). Durée de garantie : 2 ans à compter de la livraison, sauf mention contraire. La garantie ne couvre pas l’usure normale, les défauts liés à un mauvais usage ou à un mauvais montage.
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). Durée de garantie : 2 ans à compter de la livraison, sauf mention contraire. La garantie ne couvre pas l’usure normale, les défauts liés à un mauvais usage ou à un mauvais montage.
9. Responsabilité
La SAS Kota Insolite ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs à l’utilisation du produit. Sa responsabilité est en tout état de cause limitée au montant de la commande.
La SAS Kota Insolite ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs à l’utilisation du produit. Sa responsabilité est en tout état de cause limitée au montant de la commande.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la législation en vigueur (RGPD). Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition à leur traitement.
11. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.
12. Modifications des CGV
SAS Kota Insolite se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions seront appliquées dès leur publication sur le site.
SAS Kota Insolite se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions seront appliquées dès leur publication sur le site.
Version du 09/05/2025